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Chine / Hong Kong
29.10.2013 - 16:36     Chine / Hong Kong
Chine : IDE pour les huit premiers mois de 2013
Présentation des investissements directs étrangers effectués en Chine pendant les huit premiers mois de 2013.
29.10.2013 - 16:23     Chine / Hong Kong
Chine : nouveau taux de prêt de référence
La banque populaire de la Chine (BPC) a présenté son taux préférentiel de prêt (TPP).
21.10.2013 - 16:30     Chine / Hong Kong › Texte officiel
Chine : de nouveaux visas pour attirer les talents étrangers
Entrée en vigueur le 1er septembre 2013 d'un règlement du gouvernement chinois relatif aux entrées et sorties sur le territoire.
15.10.2013 - 10:15     Chine / Hong Kong
Chine : assouplissement de la fiscalité dans la zone franche de Shanghaï
Afin de se montrer accueillant vis-à-vis des entreprises étrangères prêtes à investir, et afin de permettre aux étrangers de vivre et travailler de façon heureuse dans la zone franche, la Chine a décidé d'assouplir la fiscalité dans la zone fran...
01.10.2013 - 14:07     Chine / Hong Kong › Texte officiel
Chine : modifications apportées à la loi sur les marques
Présentation des modifications apportées par la Chine à sa loi sur les marques.
17.09.2013 - 15:06     Chine / Hong Kong › Texte officiel
Chine : révision du droit des marques
La Chine a révisé sa loi sur les marques instituant une protection accrue des titulaires de marques.
26.08.2013 - 15:53     Chine / Hong Kong
Chine : programme de soutien financier aux petites entreprises
Le gouvernement central chinois a dévoilé les détails de son programme de soutien financier en faveur des petites entreprises qui souffrent de difficultés de financement, mais jouent un rôle essentiel pour la croissance économique et l'emploi en Chine.
19.08.2013 - 16:13     Chine / Hong Kong
Chine : exonération de TVA pour les petites entreprises
La Chine suspend la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et la taxe sur le chiffre d'affaires pour les petites et micro-entreprises.
12.08.2013 - 14:43     Chine / Hong Kong › Texte officiel
Hong Kong : durcissement des règles applicables aux travaux de modification et d'ajout à un bâtiment existant
Pour des travaux de modification et d'ajout à un bâtiment existant, il est désormais exigé de fournir la preuve de propriété du terrain qui constitue l'assiette de la construction.
31.07.2013 - 15:55     Chine / Hong Kong › Travaux parlementaires
Hong Kong : renforcement de la réglementation sur l'élimination des déchets de construction sur un terrain privé
Un projet de loi hongkongais vise à renforcer régime de réglementation régissant l'élimination des déchets de construction sur un terrain privé.
23.07.2013 - 16:04     Chine / Hong Kong
Chine : dix mesures pour lutter contre la pollution de l'air
Le gouvernement chinois a dévoilé un plan national de lutte contre la pollution de l'air qui a pour ambition de réduire les émissions des polluants majeurs de l’industrie de 30 % par point de PIB d’ici à 2017.
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