Accès abonnés

   

Créer un compte

                           
                           

Recherche

Les moteurs de recherche simple et avancée
sont accessibles aux utilisateurs connectés
Chine / Hong Kong
03.10.2014 - 16:52     Chine / Hong Kong
Chine : supervision des dettes des gouvernements locaux
Adoption par le Conseil des Affaires d'Etat chinois de règlements visant à renforcer la supervision et la gestion des dettes des gouvernements locaux.
26.09.2014 - 16:50     Chine / Hong Kong › Texte officiel
Chine : une circulaire de contrôle des programmes étrangers sur internet
Publication en Chine par l'Administration d'Etat de la presse, de la publication, de la radio, des films et de la télévision d’une circulaire sur le renforcement du contrôle des films et des émissions de télévision étrangers sur les sites de vidéo en ligne chinois.
17.09.2014 - 16:16     Chine / Hong Kong
Chine : vers plus de transparence des entreprises
La Chine a approuvé un règlement provisoire concernant la divulgation des informations des entreprises.
09.09.2014 - 16:58     Chine / Hong Kong
Chine : libéralisation du secteur des télécommunications
En Chine, les prix des services de télécommunications sont désormais fixés par le marché et non plus par le gouvernement.
25.08.2014 - 19:46     Chine / Hong Kong
Chine : sanctions administratives pour l’import-export de produits portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle
Application de sanctions administratives dans les cas d’importation ou d’exportation de produits portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle en vertu de la législation douanière chinoise.
25.08.2014 - 19:44     Chine / Hong Kong › Texte officiel
Chine : les journalistes ne peuvent dévoiler les secrets d’Etat, secrets d’affaires et renseignements non divulgués de propriété intellectuelle
La Chine a mis en place des mesures relatives à la gestion des informations recueillies par les travailleurs de la presse dans l’exercice de leurs fonctions.
18.08.2014 - 15:07     Chine / Hong Kong
Chine : consultation publique sur l'enregistrement des biens immobiliers
Le gouvernement chinois a ouvert, jusqu'au 15 septembre 2014, une consultation publique sur la mise en place d'un système d'enregistrement des biens immobiliers dans les départements gouvernementaux.
12.08.2014 - 16:46     Chine / Hong Kong
Trois nouvelles banques privées en Chine
La Commission de supervision bancaire de Chine a donné son feu vert à la création de trois nouvelles banques privées.
07.08.2014 - 16:05     Chine / Hong Kong
Chine : réduction des coûts de financement pour l’économie réelle
La Chine a présenté des mesures afin de réduire les coûts de financement pour l’économie réelle.
31.07.2014 - 16:05     Chine / Hong Kong
Chine : réduction des coûts de financement pour l'économie réelle
La Chine a annoncé des mesures visant notamment à réduire les coûts de financement pour l'économie réelle.
02.07.2014 - 14:53     Chine / Hong Kong
Chine : examen des brevets
Le 23 juin 2014, l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), précise qu'un texte chinois, la “Décision de l'Office d'Etat de la propriété intellectuelle modifiant les lignes directrices relatives à l'examen des brevets”, a été émis...
<< Début < Préc 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivant > Fin >>

Page 5 de 34